Design / Programmation / Maintenance : N1bus®-Expériences Siège social : 1, rue Henri Desgranges - 17000 La Rochelle (France) Tél. / Fax : + 33(0) 5 46 67 48 28 Web : WWW.N1BUS.FR
DROITS D'AUTEURS - DROITS DE REPRODUCTION
Le site WWW.FFFCDA.COM relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La présentation générale du site est originale et également protégée. Vous n'êtes donc pas autorisé à reproduire le code html des pages de ce serveur dans le but de diffusion publique.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes sur support papier est autorisée dans un cadre pédagogique et non commercial, sous réserve des trois conditions suivantes :
Gratuité de la diffusion
Respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération)
Ce site Web peut contenir des liens vers d'autres sites.
La FFFCDA n'est pas responsable du contenu de ces autres sites et n'est pas tenue de les évaluer régulièrement.
DONNÉES PERSONNELLES ET DROITS DES INTERNAUTES
Utilisation des données personnelles
Les informations recueillies auprès des personnes sont conservées par la FFFCDA et ne sont ni transmises, ni renvendues à des sociétés tierces ou partenaires sous quelque forme que ce soit.
Droit des internautes : modification, rectification, suppression
Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par la FFFCDA, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Haut de la page
